Il n'y a pas de syndics professionnels. Ce sont tous des amateurs qui ne cessent d'improviser et qui ne connaissent ni la comptabilité ni la gestion. Les copropriétés sont des foutoirs. Les syndics n'en ont cure. Leurs préoccupations sont ailleurs.
Les syndics sont d'abord des agents d'affaires, et même des affairistes. Dans ce monde interlopes, ils sont dans leur élément et savent se conduire ici en professionnels aguerris. A l'affût de toutes les failles législatives, ils les exploitent avec maestria au détriment de leurs interlocuteurs. En l'occurrence, ils roulent dans la farine de malheureux copropriétaires inexpérimentés. N'ayant pas les moyens de s'adresser à la justice, les copropriétaires de bonne foi mais naïfs croient pouvoir obtenir un secours auprès de l'I.P.I. en lui dénonçant les turpitudes de leurs syndics. Vain espoir. L'I.P.I. n'est pas plus attentif que les juges aux plaintes légitimes des copropriétaires.
A propos de l'I.P.I. (Institut des Professionnels de l'Immobilier), organisme officiel et subsidié chargé de contrôler les syndics, leur déontologie, leurs comportements et accessoirement de recevoir les plaintes des copropriétaires, il convient de préciser, et c'est une tarte à la crème, que les syndics n'ont pas de plus zélé protecteur. Inutile d'en appeler à l'I.P.I. Le syndic sera absous jusque dans ses errements les plus extrêmes. Pour situer le niveau moral de l'I.P.I, il suffit de rappeler que son past-président, ancien membre de sa Chambre exécutive, et syndic tentaculaire à Bruxelles vient d'être condamné à payer plus de 350.000 euros de dommages à des copropriétaires. Ce cas emblématique de la profession ne doit pas cacher la forêt des syndics aussi malhonnêtes que lui. La plupart de ses confrères encore plus roublards ou mieux protégés passent à travers les mailles du filet.
L'I.P.I. n'est qu'une machine à laver. Le syndic y entre tout noir et en ressort plus blanc que blanc.
Décidément, l'avenir est sombre.
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lundi 17 mai 2010
lundi 10 mai 2010
C'est pourtant simple ! (3).
Voici le troisième et dernier volet des propositions pour assainir la gestion des copropriétés :
Il est facile pour le syndic de faire n'importe quoi, d'imposer ses vues avec ou sans la complicité du Conseil de gérance, avec ou sans l'approbation de l'assemblée générale. Il peut entreprendre les nombreux, démesurés et coûteux travaux qui lui procurent de juteuses commissions. Il peut majorer le prix de ses services et de ses honoraires. Aucun obstacle ne se dresse entre lui et sa cupidité. Tout lui est permis.
Le seul moyen -théorique mais sans aucune efficacité- pour les copropriétaires grugés de contenir la goinfrerie du syndic ou lui faire rendre gorge est de s'adresser à la justice. Mais, tout le monde n'a pas le courage de braver le syndic et ses séides, tout le monde ne dispose pas de 25.000 euros pour payer avocats et frais de justice, tout le monde ne peut attendre cinq ou dix ans avant que l'affaire vienne à son tour de rôle après remises sur remises. Et tout cela en pure perte car l'expérience a montré à de nombreuses reprises que les tribunaux condamnent toujours les copropriétaires plaignants et blanchissent toujours le syndic quoi qu'il ait commis. Le recours à la justice est non seulement impraticable mais vivement déconseillé.
La solution réside dans l'installation d'un Médiateur des copropriétés. Ce Médiateur recevrait les plaintes des copropriétaires, statuerait en équité et conformément à la loi dans un délai raisonnable sans ruiner les plaignants. Les plaintes, conclusions des parties et décisions seraient publiées sur internet de manière à constituer une jurisprudence aujourd'hui absente ou inaccessible.
Dès lors qu'il existe des Médiateurs pour toutes sortes d'établissements et de groupes professionnels ou publics tels que la Poste, les Assurances, les Banques, les Régions et beaucoup d'autres, il serait conséquent d'établir le même intermédiaire dans les copropriétés pour arrondir les angles, pour permettre aux parties de connaître leurs droits mais aussi leurs devoirs et finalement apporter un peu de paix dans un secteur important qui ne mérite pas d'être abandonné sans secours ni recours.
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Il est facile pour le syndic de faire n'importe quoi, d'imposer ses vues avec ou sans la complicité du Conseil de gérance, avec ou sans l'approbation de l'assemblée générale. Il peut entreprendre les nombreux, démesurés et coûteux travaux qui lui procurent de juteuses commissions. Il peut majorer le prix de ses services et de ses honoraires. Aucun obstacle ne se dresse entre lui et sa cupidité. Tout lui est permis.
Le seul moyen -théorique mais sans aucune efficacité- pour les copropriétaires grugés de contenir la goinfrerie du syndic ou lui faire rendre gorge est de s'adresser à la justice. Mais, tout le monde n'a pas le courage de braver le syndic et ses séides, tout le monde ne dispose pas de 25.000 euros pour payer avocats et frais de justice, tout le monde ne peut attendre cinq ou dix ans avant que l'affaire vienne à son tour de rôle après remises sur remises. Et tout cela en pure perte car l'expérience a montré à de nombreuses reprises que les tribunaux condamnent toujours les copropriétaires plaignants et blanchissent toujours le syndic quoi qu'il ait commis. Le recours à la justice est non seulement impraticable mais vivement déconseillé.
La solution réside dans l'installation d'un Médiateur des copropriétés. Ce Médiateur recevrait les plaintes des copropriétaires, statuerait en équité et conformément à la loi dans un délai raisonnable sans ruiner les plaignants. Les plaintes, conclusions des parties et décisions seraient publiées sur internet de manière à constituer une jurisprudence aujourd'hui absente ou inaccessible.
Dès lors qu'il existe des Médiateurs pour toutes sortes d'établissements et de groupes professionnels ou publics tels que la Poste, les Assurances, les Banques, les Régions et beaucoup d'autres, il serait conséquent d'établir le même intermédiaire dans les copropriétés pour arrondir les angles, pour permettre aux parties de connaître leurs droits mais aussi leurs devoirs et finalement apporter un peu de paix dans un secteur important qui ne mérite pas d'être abandonné sans secours ni recours.
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lundi 3 mai 2010
C'est pourtant simple ! (2).
Voici le deuxième message proposant des mesures propres à assainir la gestion des copropriétés :
En copropriété, les commissions reçues par les syndics sont l'une des plaies récurrentes qui empoisonnent la vie des cohabitants. Lorsqu'ils négocient un prix avec un fournisseur, les syndics ne recherchent pas du tout le meilleur rapport qualité/prix mais seulement la commission la plus importantes. Des exemples abondent où des syndics demandent aux fournisseurs de majorer leurs prix -parfois de 20 %- afin de gonfler leurs commissions.
Toutes les prestations de services et tous les travaux accomplis dans les copropriétés sont grevés des commissions exigées par les syndics. Cette pratique est détestable. Elle enrichit indûment les syndics et ruinent les copropriétaires. C'est la négation d'une bonne gestion.
La loi devrait interdire toute remise de commissions aux syndics d'immeubles et les qualifier de détournements de fonds. En effet, la commission obtenue dans ces conditions est un revenu de la copropriété et non pas du syndic. Le meilleur rapport qualité/prix et l'existence d'une commission contreviennent à la notion même de concurrence entre les fournisseurs. Celui qui emporte le marché est toujours celui qui offre au syndic la commission la plus élevée.
Non seulement l'acceptation de commissions par un syndic devrait être sanctionnée pénalement dans son chef mais aussi dans celui des fournisseurs qui se livrent à des manœuvres malhonnêtes pour biaiser les appels d'offre et obtenir des marchés.
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En copropriété, les commissions reçues par les syndics sont l'une des plaies récurrentes qui empoisonnent la vie des cohabitants. Lorsqu'ils négocient un prix avec un fournisseur, les syndics ne recherchent pas du tout le meilleur rapport qualité/prix mais seulement la commission la plus importantes. Des exemples abondent où des syndics demandent aux fournisseurs de majorer leurs prix -parfois de 20 %- afin de gonfler leurs commissions.
Toutes les prestations de services et tous les travaux accomplis dans les copropriétés sont grevés des commissions exigées par les syndics. Cette pratique est détestable. Elle enrichit indûment les syndics et ruinent les copropriétaires. C'est la négation d'une bonne gestion.
La loi devrait interdire toute remise de commissions aux syndics d'immeubles et les qualifier de détournements de fonds. En effet, la commission obtenue dans ces conditions est un revenu de la copropriété et non pas du syndic. Le meilleur rapport qualité/prix et l'existence d'une commission contreviennent à la notion même de concurrence entre les fournisseurs. Celui qui emporte le marché est toujours celui qui offre au syndic la commission la plus élevée.
Non seulement l'acceptation de commissions par un syndic devrait être sanctionnée pénalement dans son chef mais aussi dans celui des fournisseurs qui se livrent à des manœuvres malhonnêtes pour biaiser les appels d'offre et obtenir des marchés.
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lundi 26 avril 2010
C'est pourtant simple ! (1).
La catastrophe de la gestion des copropriétés où des millions de cohabitants sont exploités et escroqués par une poignée de syndics marrons pourrait être évitée par trois mesures aussi simples qu'évidentes.
Ces mesures de bon sens seront brièvement commentées dans trois messages successifs dont voici le premier :
Face à l'obscurité des comptes des copropriétés, au méli-mélo organisé par les syndics pour dissimuler leurs opérations inavouables, il suffirait d'imposer partout la tenue d'une comptabilité régulière sur le modèle imposé aux entreprises, à tous les commerces et même aux ASBL avec remise des bilans et comptes de résultats à un organisme public qui en contrôlerait la régularité.
On se rappellera que dans toute copropriété, il faut, à côté du bilan, deux comptes de résultats par entité pour séparer les charges des propriétaires de celles des locataires.
Comme les syndics font systématiquement obstacle au contrôle des comptes par les copropriétaires, il convient d'imposer la publication sur internet de tous les documents, des pièces justificatives ainsi que des différents journaux et des synthèses.
En ce XXIe siècle, personne ne peut rester englué dans des procédés moyenâgeux alors que l'électronique met à la disposition de tous des moyens simples et performants qui, par leurs qualités de rapidité et de rendement, se sont répandus partout dans le monde.
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Ces mesures de bon sens seront brièvement commentées dans trois messages successifs dont voici le premier :
Face à l'obscurité des comptes des copropriétés, au méli-mélo organisé par les syndics pour dissimuler leurs opérations inavouables, il suffirait d'imposer partout la tenue d'une comptabilité régulière sur le modèle imposé aux entreprises, à tous les commerces et même aux ASBL avec remise des bilans et comptes de résultats à un organisme public qui en contrôlerait la régularité.
On se rappellera que dans toute copropriété, il faut, à côté du bilan, deux comptes de résultats par entité pour séparer les charges des propriétaires de celles des locataires.
Comme les syndics font systématiquement obstacle au contrôle des comptes par les copropriétaires, il convient d'imposer la publication sur internet de tous les documents, des pièces justificatives ainsi que des différents journaux et des synthèses.
En ce XXIe siècle, personne ne peut rester englué dans des procédés moyenâgeux alors que l'électronique met à la disposition de tous des moyens simples et performants qui, par leurs qualités de rapidité et de rendement, se sont répandus partout dans le monde.
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jeudi 25 mars 2010
Payez les yeux fermés !
Comme la nouvelle loi sur le point d'être votée au parlement ne résoudra aucun des nombreux problèmes des copropriétés, l'attention s'est reportée sur la comptabilité. A ce propos, il paraît utile d'attirer l'attention sur un point particulier qui n'a pas été soulevé jusqu'ici.
Selon le lobby conjoint des syndics et des juges, les copropriétaires ne peuvent pas contrôler personnellement les comptes de la copropriété. La jurisprudence l'atteste. Cette tâche doit être déléguée à l'un ou l'autre vérificateur ou au conseil de gérance.
On remarquera que, quand il a lieu ce qui est rare, ce contrôle éventuel est purement formel et ne peut rien vérifier de consistant puisque, sans même considérer l'incompétence crasse des vérificateurs, les comptes des syndics sont illisibles.
Comme il est réclamé annuellement à chaque copropriétaire une somme importante voire très importante, nous sommes dans un cas de figure unique en Belgique et dans le monde où le débiteur d'une dette se voit interdire d'en vérifier l'authenticité ou la réalité mais est invité, ou plutôt condamné, à payer n'importe quoi les yeux fermés.
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Selon le lobby conjoint des syndics et des juges, les copropriétaires ne peuvent pas contrôler personnellement les comptes de la copropriété. La jurisprudence l'atteste. Cette tâche doit être déléguée à l'un ou l'autre vérificateur ou au conseil de gérance.
On remarquera que, quand il a lieu ce qui est rare, ce contrôle éventuel est purement formel et ne peut rien vérifier de consistant puisque, sans même considérer l'incompétence crasse des vérificateurs, les comptes des syndics sont illisibles.
Comme il est réclamé annuellement à chaque copropriétaire une somme importante voire très importante, nous sommes dans un cas de figure unique en Belgique et dans le monde où le débiteur d'une dette se voit interdire d'en vérifier l'authenticité ou la réalité mais est invité, ou plutôt condamné, à payer n'importe quoi les yeux fermés.
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lundi 1 mars 2010
Les coupables sont les juges.
En examinant avec attention les questions posées par la gestion des copropriétés et les réponses apportées par le pouvoir judiciaire, il apparaît que si le comportement des syndics est dans l'ensemble irrésistiblement empreint de malhonnêteté, c’est parce que les juges l’ont minimisé voire stimulé par leur tolérance. Leur indulgence s'est étendue jusqu'aux errements les plus extrêmes. La loi est ignorée ou elle est interprétée de manière partisane ou elle est souvent même réécrite, tout cela dans un brouillard de mots dissimulant à grand-peine l'effrayante indigence intellectuelle de la magistrature.
La malhonnêteté des syndics est le résultat d'une démission judiciaire assez cynique.
Si justice était faite, la plupart des syndics seraient professionnellement décapités. Pour éviter cette hécatombe, les juges ne condamnent jamais la gestion d’un syndic en dépit de la loi, de malversations démontrées, du scandale ainsi créé.
Ils sont responsables de la défiance à l’égard de la justice qu’ils ont propagée dans la population et en particulier dans le chef des honnêtes gens indignés.
Cette impérieuse vérité s'impose malheureusement à l'observateur impartial.
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La malhonnêteté des syndics est le résultat d'une démission judiciaire assez cynique.
Si justice était faite, la plupart des syndics seraient professionnellement décapités. Pour éviter cette hécatombe, les juges ne condamnent jamais la gestion d’un syndic en dépit de la loi, de malversations démontrées, du scandale ainsi créé.
Ils sont responsables de la défiance à l’égard de la justice qu’ils ont propagée dans la population et en particulier dans le chef des honnêtes gens indignés.
Cette impérieuse vérité s'impose malheureusement à l'observateur impartial.
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lundi 22 février 2010
Taisez-vous et payez !
Ah ! Qu'il est doux d'être syndic ! Qu’il est doux de se faire servir la soupe par les juges. Qu’il est doux de vivre de prébendes et de bakchichs sans le moindre contrôle, sans la moindre surveillance, sans le moindre risque, sans le moindre tourment ! Une vraie vie de pacha !
Les laudateurs des syndics et les syndics eux-mêmes se tourmentent. Ils se font un sang d’encre et appliqueraient volontiers une volée de bois vert à ceux qui, comme ici, ont l'audace de sortir de leur chemin balisé. Ils ont même entonné en chœur le grand air de la Calomnie à propos de ce modeste Blog.
C’est sans importance : chacun évolue à son altitude ; certains ont les mains propres alors que d'autres pataugent dans le caniveau.
Les divers points de vue développés ici s'adressent à ceux qui habitent une copropriété et qui sont outragés et rançonnés par leur syndic. Ceux-là ont eu l’occasion de vérifier parfois dans leur chair et toujours dans leur portefeuille la force de ces propos. Qu’ils aillent sur Internet et recherchent les forums de discussion indépendants. Ils verront qu'ils sont de loin les plus nombreux.
Qu’ils permettent encore à des copropriétaires d'expérience, à de vieux briscards qui connaissent de longue date tous les pièges de la copropriété, ses tenants et aboutissants économiques, financiers, juridiques et même politiques, de leur donner 3 conseils :
1.- Evitez d'habiter une copropriété et surtout d'être copropriétaires. Sinon :
2.- N'assistez jamais à une assemblée générale.
3.- Taisez-vous et payez.
Abandonnés de tous, même et surtout de la justice, vous ne pouvez rien. Si vous vous rebellez, vous serez condamnés et cela vous coûtera toutes vos économies. C'est pourquoi ces conseils valent leur pesant d'or.
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Les laudateurs des syndics et les syndics eux-mêmes se tourmentent. Ils se font un sang d’encre et appliqueraient volontiers une volée de bois vert à ceux qui, comme ici, ont l'audace de sortir de leur chemin balisé. Ils ont même entonné en chœur le grand air de la Calomnie à propos de ce modeste Blog.
C’est sans importance : chacun évolue à son altitude ; certains ont les mains propres alors que d'autres pataugent dans le caniveau.
Les divers points de vue développés ici s'adressent à ceux qui habitent une copropriété et qui sont outragés et rançonnés par leur syndic. Ceux-là ont eu l’occasion de vérifier parfois dans leur chair et toujours dans leur portefeuille la force de ces propos. Qu’ils aillent sur Internet et recherchent les forums de discussion indépendants. Ils verront qu'ils sont de loin les plus nombreux.
Qu’ils permettent encore à des copropriétaires d'expérience, à de vieux briscards qui connaissent de longue date tous les pièges de la copropriété, ses tenants et aboutissants économiques, financiers, juridiques et même politiques, de leur donner 3 conseils :
1.- Evitez d'habiter une copropriété et surtout d'être copropriétaires. Sinon :
2.- N'assistez jamais à une assemblée générale.
3.- Taisez-vous et payez.
Abandonnés de tous, même et surtout de la justice, vous ne pouvez rien. Si vous vous rebellez, vous serez condamnés et cela vous coûtera toutes vos économies. C'est pourquoi ces conseils valent leur pesant d'or.
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lundi 15 février 2010
Humiliés et offensés.
Alors qu’un agent immobilier peut cacher un syndic puisque tous ces Protées se rendent insaisissables en changeant de peau plus souvent qu’à leur tour, tantôt agents d’assurances ou entrepreneurs, puis intermédiaires financiers ou régisseurs ou commissionnaires ou n’importe quoi encore, on ne peut suivre les sinuosités de ces affairistes sans être pris de tournis.
Alors que les copropriétaires français sont en nombre sur Internet où ils exposent leurs malheurs et leurs griefs, qu’ils sont défendus par des associations indépendantes comme l’ARC (Association des Responsables de Copropriété), les petits Belges sont bien dépourvus. Et ce n’est pas le S.N.P. (Syndicat des propriétaires) qui pourrait les aider puisque cet organisme est à l’origine de la révision bâclée, gâchée et ratée de la loi scélérate de 1994 dont on se rappellera qu’il en était déjà à la fois le géniteur et la mère porteuse.
Alors que, lorsqu'un petit copropriétaire réussit à faire entendre une faible plainte, aussitôt la grosse voix du syndic couvre son cri de détresse. Le malheureux est outragé, rabroué, humilié, offensé et menacé.
Alors que les syndics et leurs suiveurs continuent de tresser des couronnes de lauriers à leurs protecteurs en robes et jabots, jour après jour les médias dressent un portrait toujours plus féroce de la magistrature. Les copropriétaires pourraient compléter ce sombre tableau par une touche à la fois désespérée et révoltée.
Les faits sont nombreux et ils parlent.
Dans la littérature judiciaire, aucun syndic n’a été condamné pour faute commise dans sa gestion. Par contre, les copropriétaires condamnés sont légion.
Il faut bien le constater, qu’on le veuille ou non, même si cela fait mal, il faut le dire : la justice a déserté les prétoires.
Semaine après semaine, les nombreux exemples de jugements aberrants soumis ici même à la réflexion des copropriétaires ont prouvé et démontré qu’un puissant lobby est un pouvoir devant lequel la loi est impuissante surtout lorsqu’elle est avilie par des serviteurs indignes.
Pour les juges, tous les syndics sont honnêtes et tous les copropriétaires sont des bandits.
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Alors que les copropriétaires français sont en nombre sur Internet où ils exposent leurs malheurs et leurs griefs, qu’ils sont défendus par des associations indépendantes comme l’ARC (Association des Responsables de Copropriété), les petits Belges sont bien dépourvus. Et ce n’est pas le S.N.P. (Syndicat des propriétaires) qui pourrait les aider puisque cet organisme est à l’origine de la révision bâclée, gâchée et ratée de la loi scélérate de 1994 dont on se rappellera qu’il en était déjà à la fois le géniteur et la mère porteuse.
Alors que, lorsqu'un petit copropriétaire réussit à faire entendre une faible plainte, aussitôt la grosse voix du syndic couvre son cri de détresse. Le malheureux est outragé, rabroué, humilié, offensé et menacé.
Alors que les syndics et leurs suiveurs continuent de tresser des couronnes de lauriers à leurs protecteurs en robes et jabots, jour après jour les médias dressent un portrait toujours plus féroce de la magistrature. Les copropriétaires pourraient compléter ce sombre tableau par une touche à la fois désespérée et révoltée.
Les faits sont nombreux et ils parlent.
Dans la littérature judiciaire, aucun syndic n’a été condamné pour faute commise dans sa gestion. Par contre, les copropriétaires condamnés sont légion.
Il faut bien le constater, qu’on le veuille ou non, même si cela fait mal, il faut le dire : la justice a déserté les prétoires.
Semaine après semaine, les nombreux exemples de jugements aberrants soumis ici même à la réflexion des copropriétaires ont prouvé et démontré qu’un puissant lobby est un pouvoir devant lequel la loi est impuissante surtout lorsqu’elle est avilie par des serviteurs indignes.
Pour les juges, tous les syndics sont honnêtes et tous les copropriétaires sont des bandits.
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lundi 8 février 2010
Selon que vous serez puissant ou misérable...
Les jugements relatifs aux copropriétés sont nombreux mais les publications sont rares.
C'est pourquoi il est important d'attirer l'attention sur quelques cas pendables parmi les plus caractéristiques mais dont les spécialistes n'ont pas cru devoir publier les considérants peut-être pour ne pas jeter le trouble quant à la sérénité de la justice.
On peut glaner ici et là de rares et précieux renseignements sur les démêlés judiciaires de copropriétaires qui bien souvent n'ont malheureusement pas reçu une publicité méritée.
L'absence d'une bonne documentation sur la manière dont les copropriétaires sont traités en justice est très fréquemment la source de bévues catastrophiques.
Pour bien appréhender ce difficile problème et s'en faire une représentation pertinente, il convient de lire les jugements mais aussi les conclusions des parties. Une présence aux audiences est aussi forte d'enseignements. On peut observer l'attitude des juges et on sera étonné par leur comportement, par leurs commentaires dénigrants et par leur mépris à l'égard des copropriétaires confiants ou naïfs.
D'une manière générale, il est presque impossible de comprendre un jugement sans avoir pris connaissance des conclusions des parties tellement les attendus manipulent les faits.
Les copropriétaires qui ont été en justice ont subi brimades et humiliations. La foule des copropriétaires révoltés est immense. Alors qu'on peut lire dans la presse les discours sentencieux mais dangereux car irréalistes de certains dont l'esprit décalé semble battre la campagne, la réalité est beaucoup moins idyllique. Il convient de s'arrêter à quelques exemples vécus et malheureusement caractéristiques de la dérive générale de l'appareil judiciaire.
Il faut mettre en garde ceux qui, forts de leur bon droit, feraient confiance à la justice.
Il pourrait leur en cuire. Et le jeu n'en vaut jamais la chandelle.
En Belgique, l'expérience a montré qu'en copropriété, il est toujours moins dommageable de subir.
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C'est pourquoi il est important d'attirer l'attention sur quelques cas pendables parmi les plus caractéristiques mais dont les spécialistes n'ont pas cru devoir publier les considérants peut-être pour ne pas jeter le trouble quant à la sérénité de la justice.
On peut glaner ici et là de rares et précieux renseignements sur les démêlés judiciaires de copropriétaires qui bien souvent n'ont malheureusement pas reçu une publicité méritée.
L'absence d'une bonne documentation sur la manière dont les copropriétaires sont traités en justice est très fréquemment la source de bévues catastrophiques.
Pour bien appréhender ce difficile problème et s'en faire une représentation pertinente, il convient de lire les jugements mais aussi les conclusions des parties. Une présence aux audiences est aussi forte d'enseignements. On peut observer l'attitude des juges et on sera étonné par leur comportement, par leurs commentaires dénigrants et par leur mépris à l'égard des copropriétaires confiants ou naïfs.
D'une manière générale, il est presque impossible de comprendre un jugement sans avoir pris connaissance des conclusions des parties tellement les attendus manipulent les faits.
Les copropriétaires qui ont été en justice ont subi brimades et humiliations. La foule des copropriétaires révoltés est immense. Alors qu'on peut lire dans la presse les discours sentencieux mais dangereux car irréalistes de certains dont l'esprit décalé semble battre la campagne, la réalité est beaucoup moins idyllique. Il convient de s'arrêter à quelques exemples vécus et malheureusement caractéristiques de la dérive générale de l'appareil judiciaire.
Il faut mettre en garde ceux qui, forts de leur bon droit, feraient confiance à la justice.
Il pourrait leur en cuire. Et le jeu n'en vaut jamais la chandelle.
En Belgique, l'expérience a montré qu'en copropriété, il est toujours moins dommageable de subir.
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lundi 1 février 2010
Bourrer les urnes est autorisé.
Le procès-verbal d'une assemblée rédigé par le syndic mentionnait le nombre de copropriétaires présents ou représentés ainsi que les quotités qu'ils détenaient.
Le même procès-verbal reprenait le nombre de copropriétaires présents ou représentés ainsi que les quotités ayant participé aux différents votes.
Comme le nombre de bulletins dans l'urne étaient supérieurs au nombre de copropriétaires présents ou représentés et qu'ils dépassaient les quotités qu'ils détenaient, il était flagrant qu'un bourrage était intervenu et que les votes étaient manipulés.
Un copropriétaire demanda au juge de paix de constater la fraude et d'annuler l'assemblée.
Bien que les bulletins de vote aient été opportunément détruits entre-temps, le juge décida qu'il n'y avait dans tout cela rien d'illicite, rien de délictueux ni de dommageable mais seulement une erreur de calcul.
Et le copropriétaire plaignant fut débouté.
Lorsque les médias internationaux s'indignent et dénoncent avec véhémence des manipulations électorales scandaleuses dans l'une ou l'autre république bananière, ils se trompent lourdement. Mais ils ont une excuse. Ils ignorent la jurisprudence belge : il ne s'agit nullement d'un bourrage des urnes mais d'une erreur de calcul.
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Le même procès-verbal reprenait le nombre de copropriétaires présents ou représentés ainsi que les quotités ayant participé aux différents votes.
Comme le nombre de bulletins dans l'urne étaient supérieurs au nombre de copropriétaires présents ou représentés et qu'ils dépassaient les quotités qu'ils détenaient, il était flagrant qu'un bourrage était intervenu et que les votes étaient manipulés.
Un copropriétaire demanda au juge de paix de constater la fraude et d'annuler l'assemblée.
Bien que les bulletins de vote aient été opportunément détruits entre-temps, le juge décida qu'il n'y avait dans tout cela rien d'illicite, rien de délictueux ni de dommageable mais seulement une erreur de calcul.
Et le copropriétaire plaignant fut débouté.
Lorsque les médias internationaux s'indignent et dénoncent avec véhémence des manipulations électorales scandaleuses dans l'une ou l'autre république bananière, ils se trompent lourdement. Mais ils ont une excuse. Ils ignorent la jurisprudence belge : il ne s'agit nullement d'un bourrage des urnes mais d'une erreur de calcul.
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